Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELSOL
Numéro de dépôt :
1646968
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque DELSOL
Déposée le 28 février 1991 par Armand DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSOL est expirée depuis le 28 février 2001.
Armand DELSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31